Benevoles
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Bénévole, pourquoi pas vous ?
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Maison des Associations

L’adhésion à une association est une manière de soutenir et de participer aux actions qu’elle met en œuvre. On devient alors un des acteurs de l’économie sociale et solidaire (ESS), qui permet de mettre en œuvre concrètement des valeurs comme la solidarité. Selon les compétences et la motivation du bénévole, différentes fonctions de dirigeants sont à pourvoir dans l’association. Il est essentiel de recevoir un bon accueil lorsqu’on décide de s’engager comme militant, la convivialité participe au plaisir d’être bénévole !
Lorsqu’on s’investit dans un projet associatif, on ne peut pas percevoir de rémunération ou d’indemnité, on fait « don » de son temps. Cependant des titres restaurants ou le remboursement des frais réels engagés peuvent être pris en charge par l’association, sous certaines conditions.
L’association doit dans certains cas prendre une assurance. La responsabilité du bénévole ne peut être engagé que s’il a commis une faute intentionnelle.

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Accueil

L’accueil du bénévole par l’association est différent en fonction de la motivation du bénévole.
Plusieurs cas de figure :
L'engagement bénévole peut être un engagement complémentaire à la vie du salarié, dans ce cas l'accueil attendu sera forcément une démarche de militantisme.
L'engagement bénévole peut être un engagement d'apprentissage en vue d'un métier, dans ce cas l'accueil sera une démarche d'accompagnement et d'apprentissage défini dans un passeport du bénévole.
L'engagement bénévole peut-être un engagement de lien social, dans ce cas la convivialité et le travail associatif en commun sera l'élément moteur.

Du coté de l’association, savoir accueillir le bénévole est essentiel.
Pour la démarche de militantisme associatif, savoir accueillir signifie positionner le bénévole au bon endroit dans l'association de manière à ce que son activité soit ludique et enrichissante pour lui.
Pour la démarche d'accompagnement et d'apprentissage : il faut au départ bien cadrer la démarche et s'assurer de la cohérence du projet du bénévole avec le projet associatif car l'objectif est de donner des acquis au bénévole, qui devront être matérialisé dans un passeport du bénévole (il sera le sésame pour une VAE voire un emploi).
Pour la démarche de lien social, la convivialité et le travail associatif en commun sera l'élément moteur. Pour éviter les déceptions du bénévole ou de l'association, il faut bien expliquer ce que signifie l'engagement et le décliner dans le cadre de l'association.
Dans tous les cas l'importance d'un référent bien implanté dans l'association est nécessaire.

Association

Les associations sont présentes dans tous les domaines d’activités et interviennent sur tous types de territoires ; elles apportent un lien social et jouent également un rôle essentiel sur le plan économique. L’association est un groupe de personnes ayant un projet associatif commun, partageant une vocation non lucrative, c’est-à-dire ne visant pas leur enrichissement personnel.

Les associations ayant leur siège en Alsace/Moselle sont régies par les articles 21 à 79-III du code civil local. Ces dernières peuvent être inscrites ou non au registre des associations du Tribunal d’Instance, ce qui nécessite la signature des statuts par sept membres fondateurs, avec la possibilité de descendre à trois au cours de la vie de l'association. L’inscription d’une association lui permet d’obtenir une capacité juridique étendue.

Dans le reste de la France, la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, définie l’association comme étant « la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d’une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices.

Assurance

Toute activité associative suppose un risque qui peut engager la responsabilité civile de son auteur. L’association est une personne morale qui, dès sa création, a des droits et des obligations.

Le bénévole a tout intérêt à vérifier que l’association a souscrit une assurance pour couvrir les risques liés à ses activités et qui engagent sa responsabilité de personne morale.

L'assurance a même été rendue obligatoire pour toutes les associations qui gèrent des centres de vacances, des ALSH, des établissements ayant la garde de mineurs handicapés ou inadaptés, des associations sportives ou des associations qui organisent des voyages.

Convivialité

Une ambiance chaleureuse d’accueil, d’écoute, de tolérance, de respect et de partage entre les acteurs permet de mener à bien le projet associatif.

Economie sociale et solidaire (ESS)

Les associations sont un acteur de l’économie sociale et solidaire aux cotés des coopératives, des mutuelles, des fondations, et toutes formes d’entreprises qui se retrouvent dans les valeurs de référence suivantes :
- Les dirigeants sont des élus bénévoles, les instances de décision sont collectives selon le principe « une personne, une voix» ;
- Les excédents sont réinvestis dans la structure et ne sont pas partagés ;
- Les projets sont menés dans un esprit de développement durable, dans le respect de l’environnement, et en solidarité avec les générations futures.
L’économie sociale et solidaire combine engagement social et initiative économique pour mettre la personne humaine au centre des activités et replacer l’économie dans son contexte : les activités économiques sont un moyen au service d’un projet de société.

Solidarité

La solidarité est le sentiment de responsabilité et de dépendance réciproque au sein d'un groupe de personnes qui sont moralement obligées les unes par rapport aux autres. La solidarité exprime l’interdépendance de tous les individus et elle peut se décliner à de très nombreuses échelles, de la famille au quartier et de la commune à la planète. A chaque barreau de cette échelle des associations mobilisent des bénévoles pour tenter de révéler et de renforcer les liens qui unissent les membres de la société pour rendre la vie plus vivable et l’humanité plus humaine.

En matière juridique (ce qui est l'origine première du mot solidaire), lorsque la solidarité est prononcée, notamment pour des créances, chacun des membres du groupe est engagé, en termes de dette et de responsabilité, pour la totalité. La dette ne peut alors être divisée et répartie entre les individus.

Militant

Le militant est une personne qui met en application ses convictions (politiques, religieuses, sociétales …) pour une cause et cela dans le cadre d’une structure créée pour cette cause.
Le bénévole n’est pas forcément un militant.

Engagement

En s’engageant, le bénévole accepte d’effectuer le mieux possible la mission proposée par l’association dans une perspective de « Sens/Utilité/Plaisir ». Voilà qui convient parfaitement aux personnes de paroles (promesse) et aux bénévoles évoluant dans un cadre délimité (convention). L’engagement est un accord satisfaisant les deux parties dans une perspective de travail réciproque, d’échanges et de services offerts. C’est la matérialisation d’une union temporaire pour les deux partenaires.

Motivation

La motivation, c’est l’envie de faire, de participer à un projet associatif pour créer du lien social et permettre de mettre son temps, son savoir-faire (ses compétences) au service d’un projet.

Projet associatif

Par le fait de participer aux activités d’une association, le bénévole adhère et participe de fait au projet associatif.
Notons que ce sont les bénévoles qui se rassemblent et créent l’association et portent le projet associatif.
Le projet associatif est le ferment de l’association. Le projet associatif est défini par l’assemblée générale des membres. Il convient de réinterroger le projet chaque année à l’assemblée générale.

Bénévole

Est bénévole la personne qui accepte de donner de son temps et de ses compétences à titre gratuit, au sein d’une association ou dans d’autres organismes sociaux. On peut être bénévole quel que soit l’âge. Le bénévole est une véritable plus-value indispensable au sein d’une association car il permet de réaliser les projets/actions/manifestations. Connaitre les motivations des bénévoles permet de trouver « la bonne personne, au bon endroit, au bon moment pour la mission ».

Jeune

L’engagement dans une association n’est pas lié à l’âge, les jeunes peuvent s’engager dans une association. Statutairement, l’association prévoit pour ces jeunes le droit de vote et d’être élus. Il existe une forme associative appelée Junior Associations qui permet à des mineurs de créer, diriger et faire fonctionner une association.

Don

Le don peut revêtir plusieurs formes : don de temps, de compétences, d’argent, …
Le don de temps et de compétences est l’un des fondements de l’échange entre le bénévole et l’association.
Si le bénévolat est un don de soi librement consenti et gratuit, il possède une valeur qu’il s’agit d’apprécier. Il appartient donc à l’association de valoriser cet apport bénévole dans ses bilans : pour cela il est d’usage d’utiliser le cout horaire du SMIC multiplié par le nombre d’heures réalisées par le bénévole.
Le don d’argent peut-être une des principales ressources dans certaines associations. Il garantit des ressources propres qui permettent à l’association de disposer d’une grande liberté d’action.

Nationalité

Depuis 1981, la nationalité française n’est plus exigée pour s’engager ou créer une association ou exercer un mandat associatif.

Compétence

Capacité ou savoir-faire dont dispose une personne, qui dans le cas du bénévolat, le met au service d’une association. L’association cherchera à mettre les compétences du bénévole en valeur grâce à un accueil, une formation et un suivi adapté. Bénévoles ne soyez ni timide ni imbu, les compétences s’expriment naturellement.
Le bénévolat de compétences qui consiste à mettre gratuitement un savoir-faire à la disposition d’une association le temps d’une mission, se développe fortement. Les entreprises encouragent vivement les salariés à apporter leurs compétences à une association par le biais du bénévolat dans le cadre de la politique globale de mécénat que l’entreprise a définie.

Démocratie

L’association est un espace et une école de la démocratie, et à ce titre elle se doit de respecter dans son fonctionnement (statuts, pratiques, activités, etc.) ces principes démocratiques qu’elle entend renforcer et promouvoir : c’est un des éléments de la démocratie participative.
L’association à but non lucratif est une structure juridique qui fait passer l’intérêt commun devant l’intérêt particulier, la solidarité avant l’individualisme, le tout fondé sur des notions de désintéressement et de gratuité.

Dirigeant

Toute association doit avoir des dirigeants élus par l’assemblée générale. L’assemblée générale élit un organe de direction (comité directeur, conseil d’administration, etc.). L’ensemble des membres de l’organe de direction est un dirigeant. Il existe dans les usages des fonctions de président, trésorier, secrétaire, etc.

Dans une association les dirigeants sont des bénévoles qui se sont présentés lors de l’assemblée générale aux élections de l’organe de direction selon les modalités fixées par les statuts de l’association, et qui ont été élus. Ils seront président ou trésorier ou secrétaire ou conseiller, etc. en fonction des postes figurant dans les statuts qui devront clairement préciser leurs missions.

Si l’association développe un projet qui nécessite des compétences particulières, une présence permanente ou régulière sur le terrain, des effectifs importants, il se peut qu’elle recrute des salariés pour mieux répondre aux exigences du développement de son projet.
Ces salariés, même pourvus des fonctions de « directeur », sont titulaires d’un contrat de travail, lien de subordination aux dirigeants élus. Outrepasser leurs fonctions décrites dans leur contrat les mettrait en position de dirigeants de fait et les rendrait responsables personnellement de leur gestion.

La question du renouvellement des bénévoles et en particulier des dirigeants est un enjeu démocratique pour le monde associatif.

Volontariat

Il est important de distinguer volontariat et bénévolat. Contrairement au bénévolat, le volontariat est une activité à plein temps, avec une durée prédéfinie et une mission précise.
La loi de mai 2006 a créé le statut du « volontaire associatif » qui se place entre celui de bénévole et celui de salarié de l’association. Un contrat écrit coordonne la collaboration. Celui-ci ne peut être conclu qu’avec une association ou une fondation reconnue d’utilité publique, approuvée par l’Etat.
De ce fait, la personne volontaire ne peut recevoir un salaire, mais se voit allouer une « indemnité de subsistance ». Le statut de volontaire accorde aussi une protection sociale.
Il existe différents types de volontariats regroupés sous deux catégories.

Responsabilité

Tout bénévole associatif peut voir sa responsabilité civile et pénale engagée dans le cadre de toute activité menée par l’association.
De plus, tout dirigeant associatif peut voir sa responsabilité pénale engagée sur la base d’infractions volontaires ou non s’il est prouvé qu’il a créé ou contribué à créer, volontairement ou par négligence, une situation qui a permis la survenance du dommage constaté.

Adhésion

L’adhésion est un acte volontaire qu’effectue toute personne qui souhaite rejoindre, soutenir et/ou participer au projet associatif et à sa réussite.
Cet acte est toujours empreint d’un certain formalisme qui consiste au renseignement d’un bulletin d’adhésion par le membre postulant. Il y indiquera ses coordonnées et affirmera sa volonté d’adhérer. En contrepartie il devra s’acquitter de la cotisation qui sera plus ou moins élevée (ou gratuite) en fonction de la catégorie de membres reconnue par l’association.
Tous les membres sont des bénévoles et leur adhésion est vitale pour l’association. Toutefois un bénévole peut soutenir une association sans adhésion. Il peut proposer une aide ponctuelle sans pour autant devenir membre de l’association.

Frais

Un bénévole n’est pas rémunéré pour son activité dans l’association, mais il peut néanmoins être remboursé sur la base des frais engagés dans le cadre des activités bénévoles. Chaque association définit les modalités de remboursement sur présentation de justificatifs.
Une association d’intérêt général peut valoriser le non remboursement des frais engagés par le bénévole en don.

Titre restaurant

Un titre restaurant ou « ticket restaurant » (qui est une marque déposée) ou chèque-repas du bénévole (depuis la loi n°2006-586 du 23 mai 2006) est un bon d'échange d'une valeur prédéterminée contre lequel une personne paie tout ou partie d'un repas préparé par un restaurateur partenaire du réseau des titres-restaurants (que le repas soit pris sur place ou emporté).
Contrairement au titre-restaurant confié aux salariés, le chèque-repas du bénévole ne permet pas d'acheter des denrées à certains commerçants non restaurateurs (commerces alimentaires, boulangeries, primeurs, etc.).
Dans le but de rendre le bénévolat plus attrayant, une association peut décider d’accorder des titres restaurants à ses bénévoles pour contribuer à leurs repas durant leurs activités sans que cela soit estimer comme un avantage en nature. Il ne peut être utilisé que par le bénévole à qui l'association l'a remis (le nom du bénévole figure sur le chèque).
La valeur maximum par jour d’activité d’un « chèque-repas du bénévole » s’élève à 5,80 €.
Le titre restaurant est exonéré d’impôts et n’a donc pas à être déclaré.
Le chèque-repas du bénévole est entièrement financé par l'association : le bénévole n'a rien à payer.

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